Mentions légales & CGU

Introduction
Nous vous remercions de lire ces conditions générales d'utilisation qui
régissent les conditions d’accès et d’utilisation du site
www.coupedefrancedelavolaille.fr.
Nous vous invitons à consulter régulièrement cette rubrique car la
société SOCIÉTÉ BRETONNE DE VOLAILLE peut être amenée à la modifier à
tout moment.
Tout utilisateur déclare avoir lu et accepté les mentions légales et
les conditions générales d’utilisation et s’engage à s’y conformer.
Mise à jour le 31/05/2022.
Mentions légales
Société Bretonne de Volaille (ci-après SBV), ZI du Lay 56660
Saint-Jean-Brévelay
Tél : 02 97 60 33 88, Société par Actions simplifiées au capital social de
83 470 000 euros – RCS de Vannes sous le numéro 808 448 757
Editeur du Site
: société LDC- Zi St Laurent – 72300Sablé sur Sarthe, SA au capital de 6
785 055,60 euros, RCS Le Mans n° 576 850 697. Tel : 02 43 62 70 00Directeur de la publication : Laurent Girard Conception du site et réalisation : Agence WHY 2 bis,
place Saint-Melaine, 35000 Rennes, RCS Rennes numéro 926 950 312, Tel : 02
99 65 42 84
Illustrations
: Agence WHY 2 bis, place Saint-Melaine, 35000 Rennes, RCS Rennes numéro
926 950 312, Tel : 02 99 65 42 84
Le site est hébergé par
: OVH, via LDC, SAS au capital de 10 069 020 euros, RCS Lille Métropole 537
407 926, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, Tel : 09 72 10 10 07, Mail :
hosting@ml.ovh.net
Crédits photo : ERICO D’ARIO, 20 rue Gay Lussac Vannes 56000, 02 97 40 43
68
Droit d’auteur - Droit des marques – Protection des bases de données
La présentation et le contenu du site constituent, ensemble, une œuvre
protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété
intellectuelle et industrielle.
Les créations apparaissant sur le site (dessins, photographies, images,
textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations
représentées), sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle
et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société
SOCIÉTÉ BRETONNE DE VOLAILLE ou de tiers ayant autorisé la société SOCIÉTÉ
BRETONNE DE VOLAILLE à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation,
adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation,
partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou
copiables) ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la
société SOCIÉTÉ BRETONNE DE VOLAILLE, à l'exception de l'utilisation pour
un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus
restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
Toute utilisation non expressément autorisée peut engager la responsabilité
civile et/ou pénale de son auteur. SOCIÉTÉ BRETONNE DE VOLAILLE se réserve
le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute
personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.
Vie privée – Données personnelles – Cookies
Nous vous invitons à vous reporter à notre Charte de confidentialité en
cliquant ici
Mentions Sanitaires :
Pour votre santé :
- - mangez au moins cinq fruits et légumes par jour
- - pratiquez une activité physique régulière
- - évitez de manger trop gras, trop sucré, trop salé
- - évitez de grignoter entre les repas
Pour toute information complémentaire, consultez le site :
www.mangerbouger.fr
Responsabilité
La SOCIÉTÉ BRETONNE DE VOLAILLE a déployé ses meilleurs efforts pour
s’assurer de l’exactitude des informations présentes sur son site internet
(ci-après le Site). Cependant, la SOCIÉTÉ BRETONNE DE VOLAILLE n’est
responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues
sur le Site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles
informations.
La SOCIÉTÉ BRETONNE DE VOLAILLE ne donne aucune garantie, explicite ou
implicite, et n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de
l’accès ou de l’utilisation de ce Site incluant toutes détériorations ou
virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien
de l’utilisateur. Par ailleurs.
La SOCIÉTÉ BRETONNE DE VOLAILLE pourra unilatéralement et à tout moment
interrompre temporairement ou définitivement l’accès à tout ou partie du
Site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de
disponibilité, sans que sa responsabilité ne puisse être recherchée et sans
que cela ne puisse donner lieu à l’allocation de dommages et intérêts de
quelque nature que ce soit.
Les pages du Site peuvent contenir des liens hypertextes renvoyant vers
d'autres sites internet gérés par des sociétés distinctes de SOCIÉTÉ
BRETONNE DE VOLAILLE, et sur lesquels la SOCIÉTÉ BRETONNE DE VOLAILLE
n'exerce aucune sorte de contrôle. SOCIÉTÉ BRETONNE DE VOLAILLE n'est pas
responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès
via le Site ou les autres sites internet du groupe LDC. Tout utilisateur ou
visiteur du Site ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de
ce Site sans l’autorisation expresse préalable de la SOCIÉTÉ BRETONNE DE
VOLAILLE.